Politique de confidentialité

Informations sur la protection des données

La présente politique de confidentialité vous informe sur la manière dont nous traitons vos données à caractère personnel et sur vos droits en vertu du Règlement général européen sur la protection des données (RGPD) et de la Loi fédérale sur la protection des données (BDSG). Bestsales Online GmbH (ci-après dénommée « nous ») est responsable du traitement des données.

Contenu

Informations générales

Contact
Bases juridiques
Durée de conservation
Catégories de destinataires des données
Transfert de données vers des pays tiers
Traitement dans l’exercice de vos droits
Vos droits
Droit d’opposition
Délégué à la protection des données

Traitements de données sur notre site web

Traitement des fichiers journaux du serveur
Hébergement par Shopify
Boutique en ligne
Prestataires de services de paiement
Lettre d’information
Évaluation des produits et enquêtes de satisfaction
Cookies
Outil de gestion du consentement
Analyse de notre site web

Hotjar

Suivi et Reciblage (Tracking & Retargeting)

Google Analytics
Pixel Meta
Pixel TikTok
Pixel Snap
Google Ads

Médias externes et services tiers

Cloudflare
Utilisation des données de contact pour l’appariement client
Google Customer Match
Facebook Custom Audiences

Traitements de données sur nos pages de médias sociaux

Visite d’une page de médias sociaux
Communication via les pages de médias sociaux

Autres traitements de données

Prise de contact par e-mail
Utilisation de l’adresse e-mail à des fins marketing
Avis pour les personnes concernées en Suisse

I. Informations générales

1. Contact

Si vous avez des questions ou des suggestions concernant ces informations, ou si vous souhaitez nous contacter pour exercer vos droits, veuillez adresser votre demande à :

Bestsales Online GmbH
Weidegrund 13
21614 Buxtehude
Tél. : +49 4161 752 9250
E-mail : shop@kronstadtbrand.com

2. Bases juridiques

Le terme « données à caractère personnel » au sens de la protection des données désigne toutes les informations relatives à une personne physique identifiée ou identifiable. Nous traitons les données à caractère personnel dans le respect des réglementations applicables en matière de protection des données, en particulier le RGPD et la BDSG. Un traitement des données de notre part n’a lieu que sur la base d’une autorisation légale. Nous ne traitons les données à caractère personnel qu’avec votre consentement (§ 25 al. 1 TDDDG ou art. 6 al. 1 let. a du RGPD), pour l’exécution d’un contrat auquel vous êtes partie ou à votre demande pour l’exécution de mesures précontractuelles (art. 6 al. 1 let. b du RGPD), pour le respect d’une obligation légale (art. 6 al. 1 let. c du RGPD) ou lorsque le traitement est nécessaire à la sauvegarde de nos intérêts légitimes ou des intérêts légitimes d’un tiers, à moins que vos intérêts ou libertés et droits fondamentaux exigeant la protection des données à caractère personnel ne prévalent (art. 6 al. 1 let. f du RGPD).

3. Durée de conservation

Sauf indication contraire dans les informations suivantes, nous ne conservons les données que le temps nécessaire à la réalisation de l’objectif de traitement ou au respect de nos obligations contractuelles ou légales. Ces obligations légales de conservation peuvent notamment découler des dispositions du droit commercial ou fiscal. À partir de la fin de l’année civile au cours de laquelle les données ont été collectées, nous conserverons les données à caractère personnel contenues dans nos données comptables pendant dix ans et les données à caractère personnel figurant dans les correspondances commerciales et les contrats pendant six ans. Par ailleurs, nous conserverons les données liées aux consentements nécessitant une preuve ainsi qu’aux réclamations et créances pendant la durée des délais de prescription légaux. Nous supprimerons les données stockées à des fins publicitaires si vous vous opposez à leur traitement à cette fin.

4. Catégories de destinataires des données

Nous faisons appel à des sous-traitants dans le cadre du traitement de vos données. Les opérations de traitement effectuées par ces sous-traitants comprennent, par exemple, l’hébergement, l’envoi d’e-mails, la maintenance et le support des systèmes informatiques, la gestion des clients et des commandes, le traitement des commandes, la comptabilité et la facturation, les mesures marketing ou la destruction des dossiers et des supports de données. Un sous-traitant est une personne physique ou morale, une autorité publique, une agence ou un autre organisme qui traite des données à caractère personnel pour le compte du responsable du traitement. Les sous-traitants n’utilisent pas les données à leurs propres fins, mais effectuent le traitement des données exclusivement pour le responsable du traitement et sont contractuellement tenus de garantir des mesures techniques et organisationnelles appropriées pour la protection des données. En outre, nous pouvons transmettre vos données à caractère personnel à des organismes tels que les services postaux et de livraison, la banque principale, les cabinets d’experts-comptables/auditeurs ou l’administration fiscale. D’autres destinataires peuvent être indiqués dans les informations suivantes.

5. Transfert de données vers des pays tiers

Nos traitements de données peuvent impliquer le transfert de certaines données à caractère personnel vers des pays tiers, c’est-à-dire des pays où le RGPD n’est pas applicable. Un tel transfert est effectué de manière licite si la Commission européenne a établi qu’un niveau de protection des données adéquat est assuré dans ce pays tiers. En l’absence d’une telle décision d’adéquation de la Commission européenne, un transfert de données à caractère personnel vers un pays tiers n’a lieu que si des garanties appropriées au sens de l’art. 46 du RGPD sont présentes ou si l’une des conditions de l’art. 49 du RGPD est remplie.

Sauf décision d’adéquation et sauf indication contraire ci-après, nous utilisons les clauses types de protection des données de l’UE comme garanties appropriées pour le transfert de données à caractère personnel vers des pays tiers. Vous avez la possibilité d’obtenir ou de consulter une copie de ces clauses types de protection des données de l’UE. Pour ce faire, veuillez vous adresser à l’adresse indiquée sous « Contact ».

Si vous consentez au transfert de données à caractère personnel vers des pays tiers, le transfert est effectué sur la base juridique de l’article 49, paragraphe 1, lettre a du RGPD.

6. Traitement dans l’exercice de vos droits

Si vous exercez vos droits conformément aux articles 15 à 22 du RGPD, nous traitons les données à caractère personnel transmises afin de mettre en œuvre ces droits de notre part et de pouvoir en apporter la preuve. Les données stockées à des fins d’information et de préparation de celle-ci ne seront traitées que pour cette finalité et pour des finalités de contrôle de la protection des données, et le traitement sera par ailleurs limité conformément à l’article 18 du RGPD.

Ces traitements sont fondés sur la base juridique de l’art. 6 al. 1 let. c du RGPD en relation avec les art. 15 à 22 du RGPD et l’art. 34 al. 2 de la BDSG.

7. Vos droits

En tant que personne concernée, vous avez le droit de faire valoir vos droits de la personne concernée à notre égard. Vous avez notamment les droits suivants :

Conformément à l’art. 15 du RGPD et à l’art. 34 de la BDSG, vous avez le droit de demander des informations sur la question de savoir si et, le cas échéant, dans quelle mesure nous traitons ou non des données à caractère personnel vous concernant.
Conformément à l’art. 16 du RGPD, vous avez le droit de nous demander la rectification de vos données.
Conformément à l’art. 17 du RGPD et à l’art. 35 de la BDSG, vous avez le droit de nous demander la suppression de vos données à caractère personnel.
Conformément à l’art. 18 du RGPD, vous avez le droit de demander la limitation du traitement de vos données à caractère personnel.
Conformément à l’art. 20 du RGPD, vous avez le droit de recevoir les données à caractère personnel vous concernant que vous nous avez fournies dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine, et de transmettre ces données à un autre responsable du traitement.
Si vous nous avez donné un consentement séparé pour le traitement des données, vous pouvez révoquer ce consentement à tout moment, conformément à l’art. 7 al. 3 du RGPD. Une telle révocation n’affecte pas la légalité du traitement effectué sur la base du consentement avant la révocation.
Si vous estimez qu’un traitement des données à caractère personnel vous concernant enfreint les dispositions du RGPD, vous avez le droit, conformément à l’art. 77 du RGPD, d’introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle.

8. Droit d’opposition

Conformément à l’article 21, paragraphe 1 du RGPD, vous avez le droit de vous opposer aux traitements fondés sur la base juridique de l’article 6, paragraphe 1, lettre e ou f du RGPD, pour des raisons tenant à votre situation particulière. Si des données à caractère personnel vous concernant sont traitées par nos soins à des fins de prospection directe, vous pouvez vous opposer à ce traitement conformément à l’article 21, paragraphes 2 et 3 du RGPD.

9. Délégué à la protection des données

Vous pouvez contacter notre délégué à la protection des données aux coordonnées suivantes :

E-mail : datenschutzbeauftragter@bestsales-online.de

Herting Oberbeck Datenschutz GmbH
Hallerstr. 76, 20146 Hamburg
https://www.datenschutzkanzlei.de

II. Traitements de données sur notre site web

Lorsque vous utilisez le site web, nous recueillons les informations que vous fournissez vous-même. En outre, certaines informations concernant votre utilisation du site web sont automatiquement collectées par nos soins lors de votre visite sur le site. En droit de la protection des données, l’adresse IP est également considérée comme une donnée à caractère personnel. Une adresse IP est attribuée à chaque appareil connecté à Internet par le fournisseur d’accès Internet afin qu’il puisse envoyer et recevoir des données.

1. Traitement des fichiers journaux du serveur

Lorsque vous utilisez notre site web à des fins purement informatives, des informations générales que votre navigateur transmet à notre serveur sont d’abord stockées automatiquement (c’est-à-dire sans enregistrement). Celles-ci comprennent par défaut : le type/la version du navigateur, le système d’exploitation utilisé, la page consultée, la page précédemment visitée (URL de référence), l’adresse IP, la date et l’heure de la demande du serveur et le code d’état HTTP.

Le traitement est effectué pour la sauvegarde de nos intérêts légitimes et repose sur la base juridique de l’article 6, paragraphe 1, lettre f du RGPD. Ce traitement sert à la gestion technique et à la sécurité du site web. Les données stockées sont supprimées automatiquement s’il n’existe pas d’indices concrets d’une utilisation illégale et qu’une enquête et un traitement supplémentaires des informations sont nécessaires pour cette raison. Nous ne sommes pas en mesure de vous identifier en tant que personne concernée à partir des informations stockées. Les articles 15 à 22 du RGPD ne sont donc pas applicables conformément à l’article 11, paragraphe 2 du RGPD.

2. Hébergement par Shopify

Nous utilisons le système de boutique Shopify pour l’hébergement et la présentation de notre site web. Shopify est proposé par le prestataire de services Shopify International Limited (Irlande, UE). Toutes les données collectées sur notre site web sont traitées en notre nom sur les serveurs de Shopify International Limited.

Vous trouverez de plus amples informations sur la protection des données chez Shopify dans la politique de confidentialité de Shopify à l’adresse https://www.shopify.de/legal/datenschutz.

3. Boutique en ligne

Si vous commandez un produit sur notre site web, nous traitons les données à caractère personnel exclusivement pour l’exécution du contrat ou pour pouvoir vous fournir le produit commandé. Dans le cadre du processus de réservation ou de commande, nous traitons uniquement les données que vous avez vous-même saisies dans le masque de saisie, ainsi que, le cas échéant, les informations de paiement. Afin de pouvoir vous livrer les produits commandés, nous transmettons vos données nécessaires à la livraison à l’une de nos entreprises de services d’expédition, comme indiqué dans la commande. La base juridique du traitement est dans chaque cas l’art. 6, al. 1, let. b du RGPD. Tous les champs de données marqués comme obligatoires sont nécessaires au traitement de votre commande. Le non-fournissement de ces informations aura pour conséquence que nous ne pourrons pas traiter votre commande.

La fourniture de données supplémentaires est facultative. Nous traitons ces données fournies volontairement sur la base de l’art. 6, al. 1, let. f du RGPD.

Dans notre boutique en ligne, vous avez la possibilité de créer un compte client via un enregistrement. Si vous vous êtes inscrit pour un compte client, vos données enregistrées seront automatiquement saisies dans le masque de commande lorsque vous commanderez un produit dans notre boutique. De plus, via le compte client, vous pouvez vous informer sur l’état de vos commandes et enregistrer des produits dans une liste de souhaits. Il n’est pas nécessaire de s’enregistrer pour un compte client pour passer une commande dans notre boutique en ligne.

Les informations requises pour l’enregistrement sont visibles dans le masque de saisie. La fourniture des informations marquées comme obligatoires est impérative pour que l’enregistrement puisse être complété. Une adresse e-mail valide est nécessaire pour l’enregistrement. Pour confirmer l’enregistrement, vous recevrez d’abord un e-mail d’inscription que vous devrez confirmer via un lien (double opt-in). Après l’enregistrement, vous pouvez vous connecter au compte client en indiquant votre adresse e-mail et le mot de passe utilisé. Le traitement des données fournies dans le cadre de l’enregistrement et de l’utilisation du compte client repose sur la base juridique de l’article 6, paragraphe 1, lettre b du RGPD.

4. Prestataires de services de paiement

Pour régler les produits commandés dans notre boutique en ligne, vous avez le choix entre plusieurs options. À cette fin, nous collaborons avec Shopify International Limited (Irlande, UE) en tant que principal fournisseur de services de paiement. Shopify International Limited agit en tant que notre sous-traitant et traite vos données de paiement en notre nom.

Les données de paiement que vous avez fournies lors du processus de commande sont transmises par nous aux prestataires de services de paiement, dans la mesure où ce transfert est nécessaire à l’exécution du processus de paiement.

La base juridique de ce transfert est l’art. 6, al. 1, let. b du RGPD.

Veuillez noter que, par ailleurs, les informations de paiement respectives sont traitées sous la propre responsabilité des prestataires de services de paiement concernés.

Nous utilisons les prestataires de services de paiement suivants :

Stripe

Lorsque vous payez votre commande par carte de crédit, le paiement est effectué via le service de paiement Stripe, proposé par Stripe Payments Europe Ltd. (Irlande, UE). Vous trouverez des informations plus détaillées sur la protection des données par Stripe ici : https://stripe.com/de/privacy#translation

PayPal / PayPal Express Checkout

Vous avez la possibilité de payer via le service PayPal de PayPal Europe S.a.r.l. et Cie s.c.a. (Luxembourg, UE). PayPal transmet le cas échéant vos données d’adresse enregistrées chez PayPal, que nous traitons exclusivement pour l’exécution du contrat. Vous trouverez de plus amples informations sur la protection des données chez PayPal à l’adresse suivante : https://www.paypal.com/webapps/mpp/ua/privacy-full.

Klarna (achat sur facture)

Nous vous proposons le paiement sur facture en collaboration avec Klarna AB (publ) (Suède, UE). Pour cela, Klarna doit effectuer une vérification d'identité et de solvabilité. À cette fin, lors du choix de ce mode de paiement, d'autres données (telles que votre date de naissance, votre sexe et votre numéro de téléphone) sont collectées et transmises à Klarna, que vous pouvez consulter en détail dans les dispositions de Klarna. La base juridique de la transmission à Klarna est l'article 6, paragraphe 1, point b du RGPD. Par ailleurs, Klarna traite les données sous sa propre responsabilité. Vous trouverez de plus amples informations sur la protection des données chez Klarna à l'adresse suivante : https://www.klarna.com/de/datenschutz/

5. Newsletter

Nous proposons sur notre site web la possibilité de s'inscrire à notre newsletter. Après l'inscription, nous vous informerons régulièrement des dernières actualités concernant nos offres. Une adresse e-mail valide est nécessaire pour s'inscrire à la newsletter. Pour vérifier l'adresse e-mail, vous recevrez d'abord un e-mail d'inscription que vous devrez confirmer via un lien (double opt-in). Si vous vous abonnez à la newsletter sur notre site web, nous traiterons des données personnelles telles que votre adresse e-mail et votre nom sur la base de votre consentement. Le traitement est basé sur la base juridique de l'article 6, paragraphe 1, point a du RGPD. Vous pouvez révoquer votre consentement à tout moment avec effet pour l'avenir, par exemple via le lien "Désabonnement" dans la newsletter ou en nous contactant via les canaux mentionnés ci-dessus. La légalité des opérations de traitement des données déjà effectuées n'est pas affectée par la révocation.

Lors de l'inscription à la newsletter, nous enregistrons également l'adresse IP ainsi que la date et l'heure de l'inscription. Le traitement de ces données est nécessaire pour pouvoir prouver un consentement donné. La base juridique résulte de notre obligation légale de documenter votre consentement (article 6, paragraphe 1, point c en relation avec l'article 7, paragraphe 1 du RGPD).

Nous analysons également le comportement de lecture et les taux d'ouverture de notre newsletter. Nous évaluons les données générées lors de l'envoi et de l'ouverture de nos e-mails, d'une part sous forme agrégée et anonymisée (taux de livraison, taux d'ouverture, taux de clics, taux de désabonnement, taux de rebond, visites, conversions) afin de mesurer l'utilisation et le succès des e-mails. La base juridique pour l'analyse de notre newsletter est l'article 6, paragraphe 1, point f du RGPD et le traitement sert notre intérêt légitime à optimiser notre newsletter. Vous pouvez vous y opposer à tout moment en contactant l'un des canaux de contact mentionnés ci-dessus.

D'autre part, nous évaluons également les données générées lors de l'ouverture et de l'utilisation de ces e-mails (heure d'ouverture, hyperliens cliqués, documents téléchargés) ainsi que les données de mouvement sur les pages web suivantes de manière personnalisée en relation avec votre adresse e-mail, afin de vous envoyer à l'avenir des informations individualisées qui tiennent compte au mieux de vos intérêts et de vos besoins. Nous utilisons les données anonymes et personnelles collectées pour vous fournir un contenu personnalisé et des informations individualisées dans nos e-mails publicitaires et les pages web suivantes. La base juridique pour le traitement des données dans le cadre des e-mails est l'article 6, paragraphe 1, point a du RGPD. Vous pouvez révoquer le consentement donné à tout moment avec effet pour l'avenir, par exemple via le lien "désabonnement" dans la newsletter ou en nous contactant via les canaux mentionnés ci-dessus.

Pour la gestion des abonnements, l'envoi de la newsletter et l'analyse, nous utilisons le service Klaviyo, de Klaviyo, Inc. (États-Unis). Votre adresse e-mail nous est donc transmise au prestataire de services. Si vous ne souhaitez pas que vos données soient traitées par ce prestataire de services, vous ne devez pas vous inscrire à la newsletter ou vous en désabonner.

Veuillez prendre note des informations de la section "Transfert de données vers des pays tiers".

6. Évaluation des produits et enquêtes de satisfaction

Vous avez la possibilité d'évaluer nos produits et services et de participer à des enquêtes de satisfaction. Pour ce faire, vous recevrez après la finalisation de votre commande un lien vous permettant de nous faire part de vos commentaires.

Pour la collecte et la présentation des évaluations de produits, nous utilisons le prestataire de services Judge.me de Judge.me Ltd (Royaume-Uni). Judge.me agit en tant que notre sous-traitant et traite vos données personnelles sur nos instructions. Les évaluations de produits soumises via Judge.me sont publiées sur notre boutique en ligne sous le produit évalué. Votre nom est affiché sous une forme abrégée, de sorte que seuls les initiales de votre prénom et nom de famille ainsi que l'évaluation correspondante, y compris la date de l'évaluation, sont visibles pour les visiteurs de la boutique en ligne.

Dans certains cas, il est possible que nous vous invitions également à participer à une enquête de satisfaction. Dans ce cas, nous vous enverrons un e-mail avec des informations supplémentaires sur l'enquête. Pour l'envoi de ces e-mails, nous utilisons le service Klaviyo de Klaviyo, Inc. (États-Unis). Votre adresse e-mail nous est donc transmise au prestataire de services. Veuillez également consulter les informations de la section "Newsletter".

Lors de l'évaluation de nos produits et de la participation à des enquêtes de satisfaction, un transfert de vos données personnelles vers des pays tiers peut avoir lieu. Veuillez donc prendre note des informations de la section "Transfert de données vers des pays tiers".

7. Cookies

Nous utilisons sur notre site web des cookies et des technologies similaires (« cookies »). Les cookies sont de petits ensembles de données enregistrés par votre navigateur lorsque vous visitez un site web. Cela permet d'identifier le navigateur utilisé et de le reconnaître par les serveurs web. Vous avez un contrôle total sur l'utilisation des cookies via votre navigateur. Vous pouvez supprimer les cookies à tout moment dans les paramètres de sécurité de votre navigateur. Vous pouvez vous opposer à l'utilisation des cookies via les paramètres de votre navigateur, de manière générale ou pour des cas spécifiques.

L'utilisation de cookies est en partie techniquement nécessaire pour le fonctionnement de notre site web et est donc autorisée sans le consentement de l'utilisateur. En outre, nous pouvons utiliser des cookies pour proposer des fonctions et du contenu spécifiques, ainsi qu'à des fins d'analyse et de marketing. Cela peut également inclure des cookies de tiers (appelés cookies tiers). Nous n'utilisons ces cookies non techniquement nécessaires qu'avec votre consentement conformément à l'article 25, paragraphe 1, du TDDDG et, le cas échéant, à l'article 6, paragraphe 1, lettre a du RGPD. Vous trouverez des informations sur les objectifs, les fournisseurs, les technologies utilisées, les données stockées et la durée de stockage des cookies individuels dans les paramètres des cookies de notre outil de gestion du consentement. Vous pouvez y accéder à tout moment via le lien « Paramètres de données » situé dans le pied de page de notre site web.

8. Outil de gestion du consentement

Ce site web utilise l'outil de gestion du consentement Pandectes de Pandectes OÜ (Estonie, UE) pour contrôler les cookies et le traitement des données personnelles.

La bannière de consentement permet aux utilisateurs de notre site web de donner leur consentement à certains processus de traitement de données ou de révoquer un consentement déjà donné. En confirmant le bouton "J'accepte" ou en enregistrant les paramètres individuels des cookies, vous consentez à l'utilisation des cookies associés.

La base juridique en matière de protection des données est votre consentement au sens de l'article 6, paragraphe 1, point a du RGPD.

De plus, la bannière nous aide à prouver l'obtention du consentement. À cette fin, nous traitons les informations relatives à la déclaration de consentement et d'autres données de journal concernant cette déclaration. Des cookies sont également utilisés pour collecter ces données. Le traitement de ces données est nécessaire pour pouvoir prouver un consentement donné. La base juridique découle de notre obligation légale de documenter votre consentement (article 6, paragraphe 1, point c en relation avec l'article 7, paragraphe 1 du RGPD).

Vous pouvez révoquer votre consentement pour les cookies à tout moment via le lien "Paramètres de données" dans le pied de page de notre site web.

9. Analyse de notre site web

a) Hotjar

Nous utilisons sur notre site web le service Hotjar du fournisseur Hotjar Ltd. (Malte, UE) pour analyser les mouvements sur notre site web à l'aide de ce que l'on appelle des "cartes de chaleur". Ces cartes de chaleur permettent, par exemple, de voir jusqu'où les utilisateurs défilent et combien de fois les utilisateurs cliquent sur quels boutons. En outre, l'outil permet également de recueillir directement les commentaires des utilisateurs du site web. De cette manière, nous obtenons des informations précieuses pour rendre notre site web encore plus rapide et plus convivial. Avec Hotjar, nous ne pouvons que retracer les boutons cliqués, le parcours de la souris, le défilement, la taille de l'écran de l'appareil, le type d'appareil et les informations du navigateur. De plus, nous obtenons des informations sur votre position géographique (pays) et la langue préférée pour l'affichage de notre site web. Les zones des sites web où des données personnelles vous concernant ou concernant des tiers sont affichées sont automatiquement masquées par Hotjar et ne sont donc à aucun moment traçables par l'outil.

Le traitement de vos données est effectué sur la base de votre consentement conformément à l'art. 6, al. 1, let. a du RGPD.

Pour l'intégration du service, des cookies sont placés sur votre terminal. La pose de cookies ainsi que l'accès aux informations stockées sur votre terminal sont effectués avec votre consentement, que vous pouvez révoquer à tout moment avec effet pour l'avenir via notre outil de gestion du consentement. Vous trouverez de plus amples informations sur la protection des données chez Hotjar dans la politique de confidentialité de Hotjar à l'adresse suivante : https://www.hotjar.com/legal/policies/privacy/.

10. Suivi & Retargeting

a) Google Analytics

Nous utilisons sur notre site web le service Google Analytics du fournisseur Google Ireland Limited (Irlande, UE).

Google Analytics est un service d'analyse web qui nous permet de collecter et d'analyser des données sur le comportement des utilisateurs sur notre site web. Google Analytics nous permet de mesurer les données d'interaction de différents appareils et de différentes sessions. Cela nous permet de contextualiser les actions individuelles des utilisateurs et d'analyser les relations à long terme.

Google Analytics utilise des cookies à cette fin, ce qui permet d'analyser l'utilisation de notre site web. En outre, des données personnelles sous forme d'adresses IP, d'identifiants d'appareils et d'informations sur l'interaction avec notre site web sont traitées. En partie, ces données sont des informations stockées sur votre appareil utilisé. En outre, d'autres informations sont également stockées sur votre appareil utilisé via les cookies utilisés.

Google Ireland traitera les données ainsi collectées en notre nom pour évaluer l'utilisation de notre site web par les utilisateurs, pour compiler des rapports sur les activités au sein de notre site web et pour nous fournir d'autres services liés à l'utilisation de notre site web et à l'utilisation d'Internet. Des profils d'utilisation pseudonymes des utilisateurs peuvent être créés à partir des données traitées.

Le placement de cookies et le traitement ultérieur des données personnelles décrits ici sont effectués avec votre consentement. La base juridique pour le traitement des données en relation avec le service Google Analytics est donc l'article 6, paragraphe 1, point a du RGPD. Vous pouvez révoquer ce consentement à tout moment avec effet pour l'avenir via notre outil de gestion du consentement.

Nous utilisons Google Analytics uniquement avec l'anonymisation de l'IP activée. Cela signifie que l'adresse IP des utilisateurs est raccourcie par Google Ireland au sein des États membres de l'Union européenne ou dans d'autres États signataires de l'accord sur l'Espace économique européen. L'adresse IP transmise par le navigateur des utilisateurs n'est pas fusionnée avec d'autres données. Le raccourcissement de l'adresse IP a lieu sur des serveurs dans l'UE.

Les données sur les actions des utilisateurs sont stockées pendant une durée de deux mois et sont ensuite automatiquement supprimées. La suppression des données dont le délai de stockage a expiré a lieu automatiquement une fois par mois.

Nous utilisons également les fonctions publicitaires de Google Analytics (Remarketing). Cette fonction nous permet, en combinaison avec les fonctions multi-appareils de Google, d'afficher des publicités de manière plus ciblée et de présenter aux utilisateurs des publicités adaptées à leurs intérêts. Grâce au remarketing, les utilisateurs se voient afficher des publicités et des produits pour lesquels un intérêt a été identifié sur d'autres sites web du réseau Google. Grâce à cette fonction, nous pouvons lier les groupes cibles publicitaires créés via le remarketing de Google Analytics aux fonctions multi-appareils de Google Ads. De cette manière, des messages publicitaires personnalisés basés sur les intérêts, adaptés à un utilisateur en fonction de son comportement d'utilisation et de navigation antérieur sur un appareil (par exemple, un téléphone portable), peuvent également être affichés sur un autre appareil de l'utilisateur (par exemple, une tablette ou un PC).

Si vous avez donné votre consentement, Google associe à cette fin votre historique de navigation sur le Web et les applications à votre compte Google. Ainsi, les mêmes messages publicitaires personnalisés peuvent être diffusés sur chaque appareil sur lequel vous vous connectez à votre compte Google. La fusion des données collectées dans votre compte Google se fait exclusivement sur la base de votre consentement, que vous pouvez donner ou révoquer auprès de Google. Pour ces services liés, des données sont alors collectées par Google Analytics à des fins publicitaires. Pour soutenir la fonction de remarketing, Google Analytics collecte les identifiants authentifiés par Google des utilisateurs, qui sont temporairement liés à nos données Google Analytics. Cela sert à définir et à créer des audiences pour la publicité multi-appareils.

Vous trouverez de plus amples informations sur la manière dont Google utilise les données des sites web ou des applications à des fins publicitaires dans les notes de Google à l'adresse suivante : www.google.com/policies/technologies/ads/.

b) Meta-Pixel

Nous utilisons sur notre site web le Meta-Pixel, un outil Meta Business de Meta Platforms Ireland Limited (Irlande, UE). Vous trouverez des informations sur les coordonnées de Meta Platforms Ireland Ltd. et les coordonnées du délégué à la protection des données de Meta Platforms Ireland Ltd. dans la politique de données de Meta Platforms Ireland Ltd. à l'adresse suivante : https://www.facebook.com/about/privacy.

Le Meta-Pixel est un extrait de code JavaScript qui nous permet de suivre les activités des visiteurs sur notre site web. Ce suivi est appelé conversion tracking. Le Meta-Pixel collecte et traite à cette fin les informations suivantes (appelées données d'événement) :

Informations sur les actions et activités des visiteurs de notre site web, telles que la recherche et la visualisation d'un produit ou l'achat d'un produit ;
Informations spécifiques sur les pixels, telles que l'identifiant du pixel et le cookie Facebook ;
Informations sur les boutons cliqués par les visiteurs du site web ;
Informations présentes dans les en-têtes HTTP, telles que les adresses IP, les informations sur le navigateur web, l'emplacement de la page et le référent ;
Informations sur l'état de la désactivation/restriction du suivi des publicités.

Une partie de ces données d'événement sont des informations stockées sur votre terminal utilisé. En outre, le Meta-Pixel utilise également des cookies, qui stockent des informations sur votre terminal utilisé. Un tel stockage d'informations par le Meta-Pixel ou un accès aux informations déjà stockées sur votre terminal n'a lieu qu'avec votre consentement conformément à l'article 25, paragraphe 1 de la TDDDG.

Les données d'événement collectées via le Meta-Pixel sont utilisées pour le ciblage de nos publicités et pour améliorer la diffusion des publicités sur les produits Meta tels que les plateformes de médias sociaux Facebook et Instagram, pour la personnalisation des fonctions et du contenu, et pour l'amélioration et la sécurisation des produits Meta. À cette fin, les données d'événement collectées sur notre site web via le Meta-Pixel sont transmises à Meta Platforms Ireland Ltd. Cette collecte et transmission des données d'événement sont effectuées par nous et Meta Platforms Ireland Ltd. en tant que responsables conjoints du traitement. Nous avons conclu un accord de traitement en tant que responsables conjoints du traitement avec Meta Platforms Ireland Ltd., qui définit la répartition des obligations en matière de protection des données entre nous et Meta Platforms Ireland Ltd. Dans cet accord, nous et Meta Platforms Ireland Ltd. avons notamment convenu :

que nous sommes responsables de vous fournir toutes les informations conformément aux articles 13, 14 du RGPD concernant le traitement conjoint des données personnelles ;
que Meta Platforms Ireland Ltd. est responsable de permettre l'exercice des droits des personnes concernées conformément aux articles 15 à 20 du RGPD concernant les données personnelles stockées par Meta Platforms Ireland Ltd. après le traitement conjoint.

Vous pouvez consulter l’accord conclu entre nous et Meta Platforms Ireland Ltd. à l’adresse https://www.facebook.com/legal/controller_addendum.

Pour le traitement des données d’événement transmises qui suit la transmission, Meta Platforms Ireland Ltd. est l’unique responsable. Vous trouverez de plus amples informations sur la manière dont Meta Platforms Ireland Ltd. traite les données à caractère personnel, y compris la base juridique sur laquelle Meta Platforms Ireland Ltd. s’appuie et les possibilités d’exercer vos droits auprès de Meta Platforms Ireland Ltd., dans la politique de données de Meta Platforms Ireland Ltd. à l’adresse https://www.facebook.com/about/privacy.

Nous avons également chargé Meta Platforms Ireland Ltd. d’établir des rapports sur l’impact de nos campagnes publicitaires et autres contenus en ligne (rapports de campagne) et de créer des analyses et des aperçus sur les utilisateurs et leur utilisation de notre site web, de nos produits et de nos services (analyses) sur la base des données d’événements collectées via le Meta Pixel. À cette fin, nous transmettons les données personnelles contenues dans les données d’événements à Meta Platforms Ireland Ltd. Les données personnelles transmises sont traitées par Meta Platforms Ireland Ltd. en tant que notre sous-traitant afin de nous fournir les rapports de campagne et les analyses.

La collecte et la transmission de données à caractère personnel par nos soins à Meta Platforms Ireland Ltd. ainsi que le traitement mandaté de données à caractère personnel par Meta Platforms Ireland Ltd. pour la création d’analyses et de rapports de campagne n’ont lieu que si vous avez préalablement donné votre consentement à cet effet. La base juridique du traitement des données à caractère personnel est donc l’art. 6, paragraphe 1, lettre a du RGPD.

c) Pixel TikTok

Nous utilisons le pixel TikTok sur notre site web. Le pixel TikTok est un outil publicitaire TikTok des deux fournisseurs

TikTok Technology Limited (Irlande, UE)
TikTok Information Technologies UK Limited (Royaume-Uni) (tous deux sont ci-après désignés collectivement par « TikTok »).

Le pixel TikTok est un extrait de code JavaScript qui nous permet de comprendre et de suivre les activités des visiteurs sur notre site web. Le pixel TikTok collecte et traite à cette fin des informations sur les visiteurs de notre site web ou sur les appareils qu’ils utilisent (appelées données d’événement).

Les données d’événement collectées via le pixel TikTok sont utilisées pour cibler nos publicités et pour améliorer la diffusion des annonces et la publicité personnalisée. À cette fin, les données d’événement collectées sur notre site web via le pixel TikTok sont transmises à TikTok.

En partie, ces données d’événement sont des informations stockées sur votre appareil. De plus, des cookies sont également utilisés via le pixel TikTok, par lesquels des informations sont stockées sur votre appareil. Un tel stockage d’informations par le pixel TikTok ou un accès à des informations déjà stockées sur votre appareil n’a lieu qu’avec votre consentement. La base juridique de la collecte et de la transmission de données à caractère personnel par nos soins à TikTok est donc l’art. 6, paragraphe 1, lettre a du RGPD. Vous pouvez révoquer votre consentement à tout moment via notre outil de gestion du consentement.

Cette collecte et cette transmission des données d’événement sont effectuées par nous et TikTok en tant que responsables conjoints du traitement. Nous avons conclu un accord de traitement en tant que responsables conjoints avec TikTok, qui définit la répartition des obligations en matière de protection des données entre nous et TikTok. Dans cet accord, nous et TikTok avons convenu, entre autres,

que nous sommes responsables de vous fournir toutes les informations conformément aux articles 13 et 14 du RGPD concernant le traitement conjoint des données à caractère personnel ;
que TikTok est responsable de permettre l’exercice des droits des personnes concernées conformément aux articles 15 à 20 du RGPD concernant les données à caractère personnel stockées par TikTok après le traitement conjoint.

Vous pouvez consulter l’accord conclu entre nous et TikTok à l’adresse https://ads.tiktok.com/i18n/official/policy/jurisdiction-specific-terms.

Pour le traitement des données d’événement transmises qui suit la transmission, TikTok est l’unique responsable. Vous trouverez de plus amples informations sur la manière dont TikTok traite les données à caractère personnel, y compris la base juridique sur laquelle TikTok s’appuie et les possibilités d’exercer vos droits auprès de TikTok, dans la politique de données de TikTok à l’adresse https://www.tiktok.com/legal/privacy-policy?lang=de-DE.

d) Pixel Snap

Nous utilisons le pixel Snap du fournisseur Snap Camera GmbH (Allemagne) sur notre site web. Le pixel Snap nous permet de déterminer les visiteurs de notre site web comme public cible pour l’affichage d’annonces sur la plateforme de médias sociaux Snapchat (appelées « Snapchat-Ads »). En conséquence, nous utilisons le pixel Snap pour n’afficher nos Snapchat-Ads qu’aux utilisateurs de Snapchat qui ont également montré un intérêt pour notre offre en ligne ou qui présentent certaines caractéristiques (par exemple, des intérêts pour certains sujets ou produits, déterminés par les pages web visitées) que nous transmettons à Snapchat.

À l’aide du pixel Snapchat, nous souhaitons également nous assurer que nos Snapchat-Ads correspondent aux intérêts potentiels des utilisateurs et ne sont pas intrusives. Le pixel Snapchat nous permet en outre de suivre l’efficacité des publicités Snapchat à des fins statistiques et d’étude de marché, en voyant si les utilisateurs ont été redirigés vers notre site web après avoir cliqué sur une publicité Snapchat.

Le traitement de vos données est effectué sur la base de votre consentement conformément à l’art. 6, paragraphe 1, lettre a du RGPD.

Pour l’intégration du service, des cookies sont placés sur votre appareil. Le placement de cookies ainsi que l’accès aux informations stockées sur votre appareil ont lieu avec votre consentement, que vous pouvez révoquer à tout moment pour l’avenir via notre outil de gestion du consentement. Lors de l’utilisation du service, un transfert de vos données vers le Royaume-Uni ne peut être exclu. Nous basons le transfert de données vers le Royaume-Uni sur la décision d’adéquation de la Commission européenne conformément à l’art. 45 du RGPD. Vous trouverez de plus amples informations sur la protection des données chez Snap Group Limited dans la politique de confidentialité de Snap Group Limited https://www.snap.com/de-DE/privacy/privacy-policy/#european-union-users.

e) Google Ads

Nous utilisons sur notre site web le programme de publicité en ligne Google Ads de Google Ireland Limited (Irlande, UE), par lequel nous diffusons des annonces dans le moteur de recherche Google. Si vous accédez à notre site web via une annonce Google, Google place un cookie sur votre appareil (« cookie de conversion »). Chaque client Google Ads se voit attribuer un cookie de conversion différent, de sorte que les cookies ne peuvent pas être suivis sur les sites web de différents clients Ads. Les informations collectées à l’aide du cookie servent à créer des statistiques de conversion. Nous connaissons ainsi le nombre total d’utilisateurs qui ont cliqué sur l’une de nos annonces Google. Cependant, nous ne recevons aucune information permettant d’identifier personnellement les utilisateurs.

Le traitement de vos données est effectué sur la base de votre consentement conformément à l’art. 6, paragraphe 1, lettre a du RGPD.

Le placement de cookies a lieu avec votre consentement, que vous pouvez révoquer à tout moment pour l’avenir via l’outil de gestion du consentement. Lors de l’utilisation du service, un transfert de vos données vers les États-Unis ne peut être exclu. Veuillez noter les informations de la section « Transfert de données vers des pays tiers ». Vous trouverez de plus amples informations sur la protection des données chez Google dans la politique de confidentialité de Google à l’adresse https://policies.google.com/privacy#infocollect.

11. Médias externes et services tiers

a) Cloudflare

Nous utilisons sur notre site web le service Cloudflare de Cloudflare Inc. (États-Unis) pour afficher des contenus. Pour une telle intégration, le traitement de votre adresse IP est techniquement nécessaire afin que les contenus puissent être envoyés à votre navigateur. Votre adresse IP est donc transmise à Cloudflare. Vous pouvez vous opposer à ce traitement de données à tout moment via les paramètres du navigateur utilisé ou de certaines extensions de navigateur. Veuillez noter que cela peut entraîner des restrictions de fonctionnement sur le site web.

Le traitement de vos données est effectué sur la base de l’art. 6, paragraphe 1, lettre f du RGPD et repose sur notre intérêt légitime à l’optimisation et à l’exploitation économique de notre site web.

Lors de l’utilisation du service, un transfert de vos données vers les États-Unis ne peut être exclu. Veuillez noter les informations de la section « Transfert de données vers des pays tiers ». Vous trouverez de plus amples informations sur la protection des données chez Cloudflare dans la politique de confidentialité de Cloudflare à l’adresse https://www.cloudflare.com/privacypolicy/.

12. Utilisation des données de contact pour le rapprochement client

a) Google Customer Match

Nous utilisons la fonction Customer Match (rapprochement client) dans le cadre du service Google Ads de Google Ireland Ltd. (Irlande, UE). Cette fonction permet de diffuser des publicités plus ciblées dans les services Google sur la base de listes de clients, et ainsi d’augmenter la pertinence de la publicité pour les utilisateurs. Si nous avons précédemment collecté ces données auprès de vous, nous transmettons votre adresse e-mail, votre numéro de téléphone, votre adresse postale et l’identifiant de votre appareil mobile à Google Ireland Ltd (Google). Avant de transmettre les données à Google, nous effectuons un cryptage unidirectionnel des données à l’aide de l’algorithme SHA256. Les chaînes de hachage des données sont ensuite automatiquement comparées par Google à celles des données correspondantes des comptes Google existants. En cas de correspondance, le compte Google respectif est ajouté à une liste de clients que nous avons créée. Si les données ne correspondent pas, elles peuvent encore être utilisées par Google dans le cadre des contrôles de conformité aux politiques. Une fois que les données ont été comparées et que le contrôle de conformité aux politiques est terminé, les données sont supprimées par Google.

Le traitement de vos données est effectué sur la base juridique de l’art. 6, paragraphe 1, lettre f du RGPD et repose sur notre intérêt légitime à diffuser nos publicités de manière plus ciblée.

En tant qu’utilisateur de Google, vous pouvez contrôler les annonces que vous voyez dans les services Google via les paramètres de publicité de Google. Cela s’applique également aux annonces avec la fonction « Rapprochement client ». Vous trouverez des informations sur la protection des données dans Google Ads Customer Match à l’adresse suivante : https://support.google.com/google-ads/answer/6379332?hl=de. Vous trouverez des informations générales sur la protection des données chez Google ici : https://policies.google.com/privacy?hl=de.

b) Audiences personnalisées Facebook

Nous utilisons les données personnelles que vous nous avez fournies pour le rapprochement client au moyen de la fonction Custom Audiences, proposée par Meta Platforms Ireland Limited (Irlande, UE).

La fonction Custom Audiences nous permet de créer des audiences — appelées Custom Audiences — à partir d’utilisateurs de services Meta, sur la base de listes de clients, afin de diffuser des publicités plus ciblées dans les services Meta, tels que la plateforme Facebook, et ainsi d’augmenter la pertinence des publicités pour les utilisateurs. Pour ce faire, nous transmettons votre adresse e-mail, votre numéro de téléphone et votre adresse à Meta Platforms Ireland Limited (Meta). À l’aide de ces données personnelles, nous créons des audiences pour les publicités. Avant que les données ne soient utilisées par Meta pour le rapprochement, elles sont hachées et ainsi pseudonymisées au moyen d’un cryptage unidirectionnel. Ces chaînes de hachage des données sont ensuite automatiquement comparées par Meta avec les chaînes de hachage des données correspondantes concernant les utilisateurs des services Meta qui sont déjà présentes chez Meta. En cas de correspondance, les utilisateurs sont ajoutés à l’audience. Une fois la Custom Audience créée par Meta, les données hachées sont supprimées, qu’il y ait eu correspondance ou non. Vous trouverez de plus amples informations sur la fonction Custom Audiences ici.

Vous trouverez les informations générales sur la protection des données de Meta Platforms Ireland Limited à l’adresse suivante : https://de-de.facebook.com/privacy/explanation

III. Traitements de données sur nos pages de réseaux sociaux

Nous sommes représentés sur plusieurs plateformes de médias sociaux avec une page d’entreprise. Nous souhaitons ainsi offrir d’autres possibilités d’information sur notre entreprise et d’échange. Notre entreprise dispose de pages d’entreprise sur les plateformes de médias sociaux suivantes :

Facebook de Meta Platforms Ireland Limited, (Irlande, UE), ci-après « Meta » ;
Instagram de Meta Platforms Ireland Limited, (Irlande, UE) ;
TikTok de TikTok Technology Limited, (Irlande, UE), ci-après « TikTok ».

Lorsque vous visitez ou interagissez avec un profil sur une plateforme de médias sociaux, des données personnelles vous concernant peuvent être traitées. Les informations associées à un profil de médias sociaux utilisé constituent également régulièrement des données personnelles. Cela inclut également les messages et les déclarations faits à l’aide du profil. En outre, lors de votre visite d’un profil de médias sociaux, certaines informations à ce sujet sont souvent collectées automatiquement, ce qui peut également constituer des données personnelles.

1. Visite d’une page de médias sociaux

Lors de la consultation de notre page sur les réseaux sociaux, par laquelle nous présentons notre entreprise ou des produits spécifiques de notre offre, certaines informations vous concernant sont traitées. Les opérateurs des plateformes de réseaux sociaux sont seuls responsables de ce traitement des données à caractère personnel. Vous trouverez de plus amples informations sur le traitement des données à caractère personnel dans leurs déclarations de confidentialité, que nous mettons en lien ci-dessous :

Meta (https://www.facebook.com/privacy/explanation). Meta offre la possibilité de s’opposer à certains traitements de données ; des informations et des options de désinscription à ce sujet sont disponibles à l’adresse https://www.facebook.com/settings?tab=ads ;
TikTok (https://www.tiktok.com/legal/page/eea/privacy-policy/de-DE).

Les opérateurs des plateformes de médias sociaux collectent et traitent des données d’événements et des données de profil et nous fournissent, pour nos pages, des statistiques et des informations sous forme anonymisée, qui nous permettent d’obtenir des informations sur les types d’actions que les personnes effectuent sur notre page (appelées « Pages Insights »). Ces Pages Insights sont créées sur la base de certaines informations sur les personnes qui ont visité notre page. Ce traitement de données à caractère personnel est effectué par les opérateurs des médias sociaux et nous-mêmes en tant que responsables conjoints du traitement. Le traitement sert notre intérêt légitime à évaluer les types d’actions effectuées sur notre page et à améliorer notre page sur la base de ces informations. La base juridique de ce traitement est l’art. 6, paragraphe 1, lettre f du RGPD.

Nous ne pouvons pas attribuer les informations obtenues via les Pages Insights à des profils d’utilisateurs individuels qui interagissent avec nos pages. Nous avons conclu des accords de traitement en tant que responsables conjoints avec les opérateurs des plateformes de médias sociaux, qui définissent la répartition des obligations en matière de protection des données entre nous et les opérateurs. Des détails sur le traitement des données à caractère personnel pour la création de Pages Insights et l’accord conclu entre nous et les opérateurs sont disponibles aux liens suivants :

Vous avez également la possibilité de faire valoir vos droits auprès des opérateurs. Vous trouverez de plus amples informations à ce sujet en cliquant sur les liens suivants :

Meta (https://www.facebook.com/privacy/explanation) ;
TikTok (https://privacytiktok.zendesk.com/hc/en-us/requests/new).

Nous avons convenu avec Meta et TikTok que la Commission irlandaise de protection des données est l'autorité de surveillance principale chargée de contrôler le traitement des données pour les informations sur les pages. Vous avez toujours le droit de déposer une plainte auprès de la Commission irlandaise de protection des données (voir www.dataprotection.ie) ou auprès de toute autre autorité de surveillance.

2. Communication via les pages de médias sociaux

Nous traitons également les informations que vous nous avez fournies via notre page d'entreprise sur la plateforme de médias sociaux concernée. Ces informations peuvent inclure le nom d'utilisateur, les coordonnées ou un message que vous nous avez envoyé. Ces traitements sont effectués par nous en tant que seul responsable. Nous traitons ces données en raison de notre intérêt légitime à entrer en contact avec les personnes qui nous adressent des demandes. La base juridique du traitement des données est l'art. 6, al. 1, let. f du RGPD. D'autres traitements de données peuvent avoir lieu si vous avez donné votre consentement (art. 6, al. 1, let. a du RGPD) ou si cela est nécessaire pour remplir une obligation légale (art. 6, al. 1, let. c du RGPD).

IV. Autres traitements de données

1. Prise de contact par e-mail

Si vous nous envoyez un message via l'adresse e-mail de contact indiquée, nous traiterons les données transmises dans le but de répondre à votre demande. Nous traitons ces données en raison de notre intérêt légitime à entrer en contact avec les personnes qui nous adressent des demandes. La base juridique du traitement des données est l'art. 6, al. 1, let. f du RGPD. Si la demande a un rapport avec un contrat déjà conclu ou à conclure avec vous, la base juridique est l'art. 6, al. 1, let. b du RGPD.

2. Utilisation de l'adresse e-mail à des fins marketing

Nous pouvons utiliser votre adresse e-mail fournie lors de l'inscription ou de la commande pour vous informer sur nos propres produits et services similaires que nous proposons.

La base juridique est l'art. 6, al. 1, let. f du RGPD en relation avec l'article 7, al. 3 de la loi sur la concurrence déloyale (UWG). Vous pouvez vous y opposer à tout moment, sans que cela n'entraîne d'autres frais que les coûts de transmission aux tarifs de base. Pour cela, vous pouvez vous désabonner en cliquant sur le lien de désinscription contenu dans chaque e-mail.

3. Remarque pour les personnes concernées en Suisse

Si vous êtes une personne concernée dans le champ d'application de la loi fédérale suisse sur la protection des données, les informations supplémentaires sous cette section s'appliquent.

Les références légales faites dans cette déclaration de protection des données s'adressent aux personnes concernées en Suisse conformément aux dispositions comparables de la loi fédérale sur la protection des données. Cela concerne notamment les droits des personnes concernées applicables selon les articles 25-29, 32 LPD.

Un traitement de données a également lieu dans les pays suivants en dehors de la Suisse :

Allemagne (UE)
Danemark (UE)
Autriche (UE)
Irlande (UE)
Malte (UE)
Estonie (UE)
États-Unis d'Amérique
Royaume-Uni

Nous garantissons un niveau de protection des données approprié. Cela est assuré par :

un niveau de protection des données adéquat établi conformément à l'art. 16, al. 1 LPD pour le pays destinataire ;
des clauses types de protection des données que le PFPDT a préalablement approuvées, émises ou reconnues, en particulier les clauses contractuelles types de la Commission européenne ;
un traité international régissant un niveau de protection des données approprié.

Statut : [1.0, 22.01.2024]

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